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- Budget 2010 (loi de finances pour 2010) : Culture (fascicule 1) : Patrimoines - Transmission des savoirs - avis n° 104 tome III - il y a 9 heure(s)
- Budget 2010 (loi de finances pour 2010) : Culture (fascicule 2) : Création - Cinéma - avis n° 104 tome III - il y a 16 heure(s)
- Budget 2010 (loi de finances pour 2010) : Conseil et contrôle de l'Etat - rapport spécial n° 101 annexe 6 tome III - il y a 10 heure(s)
- Budget 2010 (loi de finances pour 2010) : Direction de l'action du Gouvernement - rapport spécial n° 101 annexe 9 tome III - il y a 14 heure(s)
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- Colloque annuel du Conseil d’Orientation des Retraites : Les systèmes de retraite face à la crise en France et à l’étranger
- Atelier fermé « Priorités européennes » : Quelles stratégies pour 2010-2015 ? : Défis à relever par la Commission européenne
- Remise du rapport "Santé mentale, l’affaire de tous" à Nathalie Kosciusko-Morizet - il y a 6 jours
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- RAPPORT "« La santé mentale, l’affaire de tous. Pour une approche cohérente de la qualité de la vie" - il y a 6 jours
- Note de Veille n°157 (novembre 2009) - Analyse : Accueil de la petite enfance : comment continuer à assurer son développement dans le contexte actuel des finances sociales ? - il y a 1 semaine
- Les Journées de l’Économie (Lyon - 12, 13 et 14 novembre 2009) - il y a 1 semaine
- Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012 - il y a 2 semaines
- Politique climatique : une nouvelle architecture internationale - il y a 4 semaines
- Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur les pôles de compétitivité, constitué par la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - il y a 1 mois
- Rapport du groupe de travail sur les modalités de vente et de mise aux enchères des quotas de CO2 en France - Eléments relatifs à la phase III - il y a 1 mois
- Infrastructures et développement durable des territoires : un autre regard - une nouvelle vision - il y a 1 mois
- Grand Paris - Financement du projet de transports - il y a 1 mois
- La révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la politique de la ville - « Une conception rénovée de la politique de la ville : d'une logique de zonage à une logique de contractualisation » - il y a 2 mois
- Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'avis de l'Autorité de la concurrence relatif au fonctionnement du secteur laitier - il y a 3 semaines
- L'Etat actionnaire - rapport 2009 - il y a 4 semaines
- L'entrepreneuriat au féminin - il y a 4 semaines
- Normes comptables et crise financière : propositions pour une réforme du système de régulation comptable - il y a 1 mois
- L'avenir des industries mécaniques - il y a 1 mois
- Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la Commission des finances sur la crise financière et la régulation des marchés - il y a 1 mois
- Les prélèvements obligatoires des entreprises dans une économie globalisée - il y a 1 mois
- La mise en oeuvre de la stratégie de Lisbonne et son avenir après 2010 : contribution du Conseil économique, social et environnemental au rapport de synthèse du Comité économique et social européen - il y a 1 mois
- Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du Programme national de réforme français 2008-2010 - il y a 1 mois
- Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 22 septembre 2008 au 7 juillet 2009 sur la situation au Moyen-Orient - il y a 2 mois
- Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009 - il y a 2 mois
- L'aide publique au développement française : analyse des contributions multilatérales, réflexions et propositions pour une plus grande efficacité - il y a 3 mois
- Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement - il y a 4 mois
- Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 56ème session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement - il y a 4 mois
- 200 Propositions pour construire ensemble leur avenir - Livre d'or de la consultation nationale "Parole aux jeunes" - il y a 4 jours
- La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2009 - il y a 4 jours
- La télésanté : un nouvel atout au service de notre bien-être - Un plan quinquennal éco-responsable pour le déploiement de la télésanté en France - il y a 1 semaine
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- Commission Famille, Education aux Médias : rapport à l'attention de Madame Nadine Morano, Secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité - il y a 1 mois
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