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- Sécurité sociale (financement pour 2010) : Assurance maladie - rapport n° 90 tome II - il y a 3 jours
- Sécurité sociale (financement pour 2010) : Équilibres financiers généraux - rapport n° 90 tome I - il y a 3 jours
- Maurice - rapport n° 77 - il y a 4 jours
- Colloque annuel du Conseil d’Orientation des Retraites : Les systèmes de retraite face à la crise en France et à l’étranger
- Atelier fermé « Priorités européennes » : Quelles stratégies pour 2010-2015 ? : Défis à relever par la Commission européenne
- Les Journées de l’Économie (Lyon - 12, 13 et 14 novembre 2009)
- Atelier « Droit à l’oubli numérique »
- Note de Veille n°156 (novembre 2009) - Analyse : L’ajustement de l’emploi dans la crise : la flexibilité sans la mobilité ? - hier
- Notes de Veille n°154/155 (octobre 2009) - Les relations sociales dans « les mondes » des très petites entreprises - il y a 1 semaine
- Note de Veille n°153 (octobre 2009) - Analyse : Investissement en R D des entreprises et cycles économiques dans les pays de l’OCDE - il y a 2 semaines
- Politique climatique : une nouvelle architecture internationale - il y a 2 semaines
- Rapport du groupe de travail sur les modalités de vente et de mise aux enchères des quotas de CO2 en France - Eléments relatifs à la phase III - il y a 1 mois
- Infrastructures et développement durable des territoires : un autre regard - une nouvelle vision - il y a 1 mois
- Grand Paris - Financement du projet de transports - il y a 1 mois
- La révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la politique de la ville - « Une conception rénovée de la politique de la ville : d'une logique de zonage à une logique de contractualisation » - il y a 1 mois
- Sécurité aérienne : rapport de Patrick Gandil, Directeur général de l'aviation civile, à Dominique Bussereau, Secrétaire d'Etat chargé des transports - il y a 1 mois
- Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité - il y a 1 mois
- L'Etat actionnaire - rapport 2009 - il y a 2 semaines
- L'entrepreneuriat au féminin - il y a 2 semaines
- Normes comptables et crise financière : propositions pour une réforme du système de régulation comptable - il y a 2 semaines
- Les prélèvements obligatoires des entreprises dans une économie globalisée - il y a 1 mois
- Enquête sur les conditions de la qualité des services d'aide à domicile pour les personnes âgées - il y a 1 mois
- Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'évaluation des effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse - il y a 1 mois
- Rapport de la Commission sur la mesure des performances économiques et du progrès social - il y a 1 mois
- Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du Programme national de réforme français 2008-2010 - il y a 4 semaines
- Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 22 septembre 2008 au 7 juillet 2009 sur la situation au Moyen-Orient - il y a 1 mois
- Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009 - il y a 1 mois
- L'aide publique au développement française : analyse des contributions multilatérales, réflexions et propositions pour une plus grande efficacité - il y a 3 mois
- Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement - il y a 3 mois
- Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 56ème session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement - il y a 3 mois
- Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2009 - il y a 4 mois
- L'an II du Dalo : priorité à la bataille de l'offre - il y a 1 semaine
- Commission Famille, Education aux Médias : rapport à l'attention de Madame Nadine Morano, Secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité - il y a 2 semaines
- Rapport au Parlement - Suivi de l'objectif de baisse d'un tiers de la pauvreté en 5 ans - il y a 3 semaines
- L'habitat insalubre et indigne dans les départements et régions d'outre-mer : un défi à relever - il y a 3 semaines
- Amélioration de la qualité nutritionnelle des produits alimentaires - Analyse de la démarche mise en oeuvre par la filière Bleu Blanc Coeur - Propositions pour une Agriculture à vocation Nutrition - Santé - il y a 1 mois
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