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Handicap : semaine de l'emploi du 16 au 22 novembre
La 13ème semaine pour l'emploi des personnes handicapées se tient du lundi 16 au dimanche 22...
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Déclarer sa mini-moto ou son mini-quad avant le 3 décembre
Vous étiez propriétaire au 2 juin dernier d'un engin de type moto-cross, moto de trial, moto...
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Associations : comment accueillir une personne condamnée à un Travail d'intérêt général ?
Amélioration de l'environnement, travaux d'entretien, de restauration ou de manutention, actions de...
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Outre-mer : 137 décisions issues des Etats généraux - hier
Le Comité interministériel de l'Outre-mer réuni pour la première fois le 6 novembre 2009 a adopté...
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Droit au logement : obligation de résultat mal respectée - il y a 6 jours
Le Comité de suivi du droit au logement opposable (DALO) a remis le 28 octobre 2009 son troisième...
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Le Traité de Lisbonne est ratifié : application en décembre ? - il y a 1 semaine
Dernier Etat dont la procédure de ratification restait inachevée, la République de Tchéquie a...
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Déclaration en ligne des ventes de produits phytosanitaires
Les industriels responsables de la mise sur le marché de produits phytosanitaires (ou pesticides) et...
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Hausse de 6 % du prix du tabac
À partir du 9 novembre 2009, les prix de vente des tabacs manufacturés augmentent de 6 %, soit...
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Artisans européens : obligations pour exercer en France
Un ressortissant d'un État membre de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen...
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Accompagnement dans l'emploi et accompagnement vers l'emploi : (n.119 juillet-septembre 2009) - il y a 1 mois
18,3 € Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques...
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Dossier : Les produits culturels (n.165 Juillet-aout-septembre 2009) - il y a 1 semaine
10,5 € Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des...
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Le système éducatif en France : 3e édition - il y a 1 mois
23 € La Documentation française Auteur(s) : BERNARD TOULEMONDE Collection :...
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Bosnie-et-Herzégovine : pas de réparations pour les mosquées détruites
Le 6 novembre 2009, le tribunal régional de Banja Luka (capitale de la République serbe de...
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Arménie : feu vert pour un nouveau réacteur nucléaire
Le Parlement arménien a approuvé le 27 octobre le projet de construction d'un nouveau réacteur pour...
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Royaume-Uni : coopération avec l'Algérie dans le secteur de la défense
Lors d'une visite de travail de deux jours à Alger, le ministre de la Défense anglais, Bob Ainsworth...
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Les perspectives de financement du projet de radio numérique terrestre - hier
Dans le cadre du projet de déploiement de la Radio Numérique Terrestre (RNT), Marc Tessier a été...
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L'an II du Dalo : priorité à la bataille de l'offre - il y a 1 semaine
Institué par l'article 13 de la loi n° 2007-290 du 5 mars 2007 (loi DALO), le comité de suivi de la...
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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2009 - il y a 1 semaine
Le rapport dresse un panorama de l'usage du français et des langues étrangères dans les services et...
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La Documentation française et les Journaux officiels font stand commun au Salon des Maires et présenteront une offre sur mesure pour les collectivités
Paris, le 9 novembre 2009 - La Documentation française et Les Journaux officiels seront présents au...
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Stress et risques psychosociaux au travail
Le travail met-il en péril la vie et la santé physique et mentale des travailleurs ? La...
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Répertoire de l'administration française 2010
Outil indispensable pour les relations avec l'administration, l'édition 2010 du Répertoire de...
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