Encyclopédies / Guides

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Portail:Droit - Wikipédia

JurisPedia, le droit partagé

http://fr.jurispedia.org/index.php/Accueil

JurisPedia, le droit partagé

Jurisguide

http://jurisguide.univ-paris1.fr/

Guide pour la recherche d'informations en sciences juridiques

UNJF

http://www.unjf.fr/

Université numérique juridique francophone

Encyclopédie juridique des biens informatiques - Équipe de recherche Informatique et Droit

http://encyclo.erid.net/

Encyclopédie juridique des biens informatiques - Équipe de recherche Informatique et Droit

Signets / Annuaires

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Internet juridique : Les sites Web incontournables

http://www.precisement.org/internet_jur/index.htm

Internet juridique : Les sites Web incontournables

Signets BnF Droit/Public. Off

http://signets.bnf.fr/html/categories/c_340droit_po.html

Les Signets de la Bibliothèque nationale de France - Droit et publications officielles

BPI / Signets de la France contemporaine Droit

Annuaire juridique de la Propriété Intellectuelle - Accueil

http://annuairepi.ouvaton.org/

Annuaire juridique de la Propriété Intellectuelle - Accueil

ADBS Sitothèque juridique

Doc Juridique Web 2.0 - La documentation juridique dynamique

http://juriblog.ning.com/

Doc Juridique Web 2.0 - La documentation juridique dynamique

Propriété intellectuelle/Droit d'auteur

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Hyperdossier sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information

http://www.juriscom.net/pro/visu.php?ID=707

Hyperdossier sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information

Code français annoté de la propriété intellectuelle

http://www.celog.fr/cpi/

Code français annoté de la propriété intellectuelle

CNRS : Propriété intellectuelle - Droit d'auteur

http://www.sg.cnrs.fr/daj/propriete/droits/droits.htm

CNRS - SG - DAJ : Propriété intellectuelle - Droit d'auteur

Fiches Propriété littéraire et artistique

http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/

Ministère de la Culture : infos pratiques Propriété littéraire et artistique

Dossiers : Internet et droits d'auteur

Droit d'auteur - Droit internet | Droit informatique & T.I.C.- Jurizine

http://www.jurizine.net/index.php/Droit-d-auteur

Droit d'auteur - Droit internet | Droit informatique & T.I.C.- Jurizine

FILL | Les fiches juridiques |

http://www.fill.fr/fr/les_fiches_juridiques

FILL | Les fiches juridiques | Droit et économie du livre

BiblioDoc - Dossier sur le droit d'auteur

Portail Eurojuris - L'actualité du droit d'auteur

Carte heuristique des droits de propriété intellectuelle

http://temp.mben.fr/PI.html

Carte heuristique des droits de propriété intellectuelle

IRPI - Guides Propriété Intelellectuelle

Droit photo » Fiche Mémo Droit N°1 : le Droit d’Auteur

http://bokeh.fr/blog/droit-photo/fiche-memo-droit-n%c2%b01-le-droit-dauteur/

Droit photo » Fiche Mémo Droit N°1 : le Droit d’Auteur

Le droit d'auteur et le droit à l'image - Le droit d'auteur et le droit à l'image

https://cape.emn.fr/droits/co/droit_web.html

Le droit d'auteur et le droit à l'image - Le droit d'auteur et le droit à l'image

Droit d'auteur : UNESCO-CULTURE

Guide juridique ACE

http://www.aecom.org/veille/pdf/Guide_juridique_droits_auteur.pdf

Guide juridique relatif à la propriété littéraire et artistique et à la la protection des données personnelles

AEC - Droit d'auteur

droit d'auteur - Portail de la Cité internationale de la bande dessinée et de l'image

http://www.citebd.org/spip.php?rubrique93

droit d'auteur - Portail de la Cité internationale de la bande dessinée et de l'image

Le droit d'auteur expliqué aux nuls (Vidéos SACD)

http://www.scenario-buzz.com/2010/12/28/le-droit-dauteur-explique-aux-nuls-cest-a-dire-votre-banquier-votre-belle-mere-et-quelques-autres/

Scénario-Buzz » Blog Archive » Le droit d’auteur expliqué aux nuls (c’est à dire votre banquier, votre belle-mère et quelques autres)

Les fiches juridiques Scam

SACD - Comprendre le droit d'auteur

http://www.sgdl.org/les-services/le-droit-dauteur

SACD - Comprendre le droit d'auteur

SACD - Le droit en pratique

SGDL - Le droit d'auteur

Droits d'Auteurs Publications scientifiques

Bulletin Clic - Ressources - A propos de la propriété intellectuelle

http://clic.ntic.org/cgi-bin/aff.pl?page=article&id=2203

Bulletin Clic - Ressources - A propos de la propriété intellectuelle

eYouGuide - vos droits en ligne | Commission européenne

http://ec.europa.eu/information_society/eyouguide/fiches/glossary_ipr/index_fr.htm

eYouGuide - Commission européenne : Droits de propriété intellectuelle/ Droits d'auteur

Académie de Rouen - Exceptions au droit d'auteur dans un cadre pédagogique

http://www.ac-rouen.fr/espaces-pedagogiques/tice/exceptions-au-droit-d-auteur-dans-un-cadre-pedagogique-12598.kjsp

Académie de Rouen - Exceptions au droit d'auteur dans un cadre pédagogique

À l'abordage

http://www.hardabud.com/alabordage/

À l'abordage : Une histoire de la propriété intellectuelle dans le cyberspace

Droit de l'internet / Droit de l'information

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ADBS - Dossiers juridiques

:::..DEFIDOC :: Droit de l'information

http://www.defidoc.com/droit_information.htm

:::..DEFIDOC :: Droit de l'information

Educnet-Legamedia

http://www.educnet.education.fr/legamedia

Ressources juridiques concernant les TICE, l'Education et internet, la protection des mineurs sur internet - Légamédia - Educnet

Savoirs CDI  - Cadre réglementaire 

http://www.savoirscdi.cndp.fr/index.php?id=503

Cadre réglementaire. Le coin du juriste Questions juridiques

Délégation aux usages d'internet

Guide juridique du podcast

http://test.universites-numeriques.fr/fr/content/guide-juridique-du-podcast

Guide juridique du podcast, sous la direction d'André Lucas

NetPublic » Créer son site internet, guide juridique de l’AEC

http://www.netpublic.fr/2010/06/creer-son-site-internet-guide-juridique-de-l-aec/

NetPublic » Créer son site internet, guide juridique de l’AEC

Numérisation du patrimoine culturel : informations juridiques

http://www.culture.gouv.fr/culture/mrt/numerisation/fr/juridique/juridique.htm

Ministère de la culture : informations juridiques sur la numérisation du patrimoine

BnF /Numérisation/Gérer les droits

ARPEL - Bibliothèque : numérisation et droits d'auteur

http://arpel.aquitaine.fr/spip.php?article100001723

ARPEL - Bibliothèque : numérisation et droits d'auteur

Bibliothèques numériques et la protection des droits d'auteur (fr) - JurisPedia, le droit partagé

http://fr.jurispedia.org/index.php/Biblioth%C3%A8ques_num%C3%A9riques_et_la_protection_des_droits_d%27auteur_%28fr%29

Bibliothèques numériques et la protection des droits d'auteur (fr) - JurisPedia, le droit partagé

Copyright for Librarians

EIFL: eIFL Handbook on Copyright and Related Issues in French

http://plip.eifl.net/eifl-ip/issues/handbookfr/handbook-fr

EIFL: eIFL Handbook on Copyright and Related Issues in French

ENSSIB - Monde de l'information / Aspects juridiques

http://www.enssib.fr/questions-reponses/liste-questions-12-DEFAUT

ENSSIB - Base des questions réponses. Aspects juridiques

Droit d'auteur et droits voisins BDP Dordogne

http://www.bdp24.net/modules.php?name=Sections&op=viewarticle&artid=490

Achat-Prêt-Diffusion sur place / Livres, musiques, vidéos