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Christophe PERROT - il y a 10 heure(s)
Conseiller Cession – Reprise - CCI Versailles
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RGPP : réunion des opérateurs de l'État pour présenter les nouvelles règles de gouvernance - il y a 10 heure(s)
Les quelques 643 opérateurs de l'Etat apporte une contribution déterminante dans la conduite des...
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Présentation du partenariat entre le Ministère de l’Éducation nationale, le Ministère de la Culture et de la Communication et la Réunion des musées nationaux (Rmn) - il y a 10 heure(s)
La convention signée entre le ministère de l’Éducation nationale, le ministère de la Culture et de...
- Bahreïn (sécurité intérieure) - rapport n° 175 - il y a 2 jours
- Fin de vie (créer une allocation journalière d'accompagnement d'une personne en) - rapport n° 172 - hier
- Maurice (coopération en matière de sécurité intérieure) - rapport n° 149 - hier
- Budget (troisième loi de finances rectificative pour 2009) - avis n° 167 - il y a 2 jours
- ITER - rapport n° 179 - il y a 2 jours
- Inde (convention sur le transfèrement des personnes condamnées) - rapport n° 177 - il y a 2 jours
- Pays-Bas (la lutte contre le travail illégal et le respect du droit social) - rapport n° 153 - il y a 2 jours
- Les grandes métropoles préparent déjà leurs nouveaux atours
- Vers une clarification des relations juridiques et financières entre collectivités et associations
- Cinq nouvelles expérimentations pour lutter contre la fracture numérique en France
- Des mesures en faveur du logement dans la loi de finances rectificative pour 2009
- L'approvisionnement électrique sous tension
- Le décret relatif à l'instauration de péages sur les ouvrages d'art est enfin paru
- La Poste : fin de l'examen du projet de loi à l'Assemblée nationale
- Rapport n° 2158 - Accord France-Belgique en matière de sécurité sociale - hier
- Rapport n° 2163 - Conseil supérieur de la magistrature: application de l'article 65 de la Constitution - hier
- Projet de loi n° 2167 - Parlement : élection des députés (répartition des sièges et délimitation des circonscriptions) - hier
- Texte adopté n° 383 - Budget : loi de finances 2010 - hier
- Rapport n° 2150 annexe 0 - Consommation : réforme du crédit à la consommation - il y a 2 jours
- Rapport n° 2162 - Outre-mer : modification du livre III, 6ème partie du CGCT relatif à Saint-Martin - il y a 2 jours
- Rapport n° 2161 - Outre-mer : imposition des revenus de source locale des personnes à Saint-Barthélemy depuis moins de 5 ans - il y a 2 jours
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