...................................................................( un document de Juillet 2008 )
2ème édition du document de l'AFAI
" On assiste depuis quelques années au renforcement de la notion de contrôle interne. Elle s'est rapidement imposée à la suite de divers incidents qui ont fait apparaître des fragilités croissantes dans les processus de reporting financier des grandes entreprises elles-mêmes dues en grande partie à des fragilités organisationnelles.
L’exigence de contrôle interne s’est renforcée à la suite de la sur-communication de ces insuffisances.
Simultanément, on constate le développement accéléré des systèmes d'information poussés par les progrès rapides des technologies informatiques. Ils sont devenus l'ossature des entreprises. La plupart des opérations effectuées se font à l'aide des outils informatiques disponibles.
Les applications de gestion, en particulier les ERP, structurent profondément la manière de travailler et déterminent la manière dont se font les échanges avec les différents partenaires. Elles contribuent à la structuration des processus de l'entreprise. "
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/Presse/AFAI_CI-SI.pdf
2ème édition du document de l'AFAI
" On assiste depuis quelques années au renforcement de la notion de contrôle interne. Elle s'est rapidement imposée à la suite de divers incidents qui ont fait apparaître des fragilités croissantes dans les processus de reporting financier des grandes entreprises elles-mêmes dues en grande partie à des fragilités organisationnelles.
L’exigence de contrôle interne s’est renforcée à la suite de la sur-communication de ces insuffisances.
Simultanément, on constate le développement accéléré des systèmes d'information poussés par les progrès rapides des technologies informatiques. Ils sont devenus l'ossature des entreprises. La plupart des opérations effectuées se font à l'aide des outils informatiques disponibles.
Les applications de gestion, en particulier les ERP, structurent profondément la manière de travailler et déterminent la manière dont se font les échanges avec les différents partenaires. Elles contribuent à la structuration des processus de l'entreprise. "
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/Presse/AFAI_CI-SI.pdf
...................................................................( un document de Janvier 2008 )
AMF RAPPORT 2007 : Contrôle Interne & Gouvernance d'Entreprise
Extrait (page 27) :
Précisions sur les procédures de contrôle interne :
Plus de 90 % des sociétés comprises dans l'échantillon décrivent les procédures de contrôle interne mises en place. Près de 90 % des sociétés de l’échantillon précisent le degré de formalisation de ces procédures, contre 75 % en 2006. Environ 85 % des sociétés mentionnent le caractère préventif de ces procédures. Les procédures de contrôle interne peuvent être documentées (manuel de procédure, charte). Environ la moitié des sociétés indiquent qu'elle utilisent une charte d'audit, un manuel de contrôle interne ou de bonnes pratiques ou encore, en matière d'information comptable et financière, un guide de reporting. De fait, ce document est à usage interne et fait en principe l'objet d'une diffusion auprès des membres de la direction de l'audit interne voire à l'ensemble des cadres dirigeants de la société. En ce qui concerne les acteurs, un certain nombre de sociétés ont mis en place une charte d'éthique qui s'applique soit au département audit, soit plus généralement à l'ensemble du personnel. Quelques sociétés se limitent encore pour cet exercice aux informations comptables et financières.
Procédures relatives à l'élaboration et au traitement de l'information comptable et financière :
88 % des sociétés comprises dans l'échantillon, dont la totalité des sociétés du groupe "Eurolist A/B", ont fourni une information détaillée sur les procédures de contrôle interne relatives au traitement et à l'élaboration de l'information comptable et financière. Cette information consiste notamment en la description de l'architecture comptable, la mise en place d'un système de suivi et le rôle de la direction financière. Les entreprises communiquent sur les procédures d'élaboration et de consolidation des comptes, de reporting, de suivi des engagements hors-bilan, de suivi des actifs ainsi que de la qualité des informations financières et comptables.
Autres procédures de contrôle interne:
Près de la moitié des rapports du Président des sociétés comprises dans l'échantillon visent et développent le respect des lois et règlements et près des deux-tiers le contrôle des opérations (pilotage des investissements et/ou des cessions, procédures permettant de s'assurer de l'exhaustivité de l'enregistrement des opérations, etc.). Ces statistiques étaient respectivement d'un peu plus du tiers et de 60 % l'an passé. Pour le groupe "Eurolist A/B" ces statistiques sont respectivement de 67 % et 82 % et pour le groupe "Eurolist C" de 30 % et 52 %.
Les procédures de contrôle interne les plus souvent citées sont : les procédures de contrôle interne relatives à des fonctions supports (ressources humaines, achats,marketing), les procédures de contrôle opérationnel, informatique ou encore juridique, les procédures de délégation de pouvoir, d’autorisation des décisions, de séparation des tâches, les procédures permettant d’assurer la sécurité des personnes, des produits, des données informatiques, les procédures qualité, etc.
Un rapport téléchargeable à cette adresse :
http://www.amf-france.org/documents/general/8137_1.pdf
ou ici en archive :
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/8137_1.pdf
AMF RAPPORT 2007 : Contrôle Interne & Gouvernance d'Entreprise
Extrait (page 27) :
Précisions sur les procédures de contrôle interne :
Plus de 90 % des sociétés comprises dans l'échantillon décrivent les procédures de contrôle interne mises en place. Près de 90 % des sociétés de l’échantillon précisent le degré de formalisation de ces procédures, contre 75 % en 2006. Environ 85 % des sociétés mentionnent le caractère préventif de ces procédures. Les procédures de contrôle interne peuvent être documentées (manuel de procédure, charte). Environ la moitié des sociétés indiquent qu'elle utilisent une charte d'audit, un manuel de contrôle interne ou de bonnes pratiques ou encore, en matière d'information comptable et financière, un guide de reporting. De fait, ce document est à usage interne et fait en principe l'objet d'une diffusion auprès des membres de la direction de l'audit interne voire à l'ensemble des cadres dirigeants de la société. En ce qui concerne les acteurs, un certain nombre de sociétés ont mis en place une charte d'éthique qui s'applique soit au département audit, soit plus généralement à l'ensemble du personnel. Quelques sociétés se limitent encore pour cet exercice aux informations comptables et financières.
Procédures relatives à l'élaboration et au traitement de l'information comptable et financière :
88 % des sociétés comprises dans l'échantillon, dont la totalité des sociétés du groupe "Eurolist A/B", ont fourni une information détaillée sur les procédures de contrôle interne relatives au traitement et à l'élaboration de l'information comptable et financière. Cette information consiste notamment en la description de l'architecture comptable, la mise en place d'un système de suivi et le rôle de la direction financière. Les entreprises communiquent sur les procédures d'élaboration et de consolidation des comptes, de reporting, de suivi des engagements hors-bilan, de suivi des actifs ainsi que de la qualité des informations financières et comptables.
Autres procédures de contrôle interne:
Près de la moitié des rapports du Président des sociétés comprises dans l'échantillon visent et développent le respect des lois et règlements et près des deux-tiers le contrôle des opérations (pilotage des investissements et/ou des cessions, procédures permettant de s'assurer de l'exhaustivité de l'enregistrement des opérations, etc.). Ces statistiques étaient respectivement d'un peu plus du tiers et de 60 % l'an passé. Pour le groupe "Eurolist A/B" ces statistiques sont respectivement de 67 % et 82 % et pour le groupe "Eurolist C" de 30 % et 52 %.
Les procédures de contrôle interne les plus souvent citées sont : les procédures de contrôle interne relatives à des fonctions supports (ressources humaines, achats,marketing), les procédures de contrôle opérationnel, informatique ou encore juridique, les procédures de délégation de pouvoir, d’autorisation des décisions, de séparation des tâches, les procédures permettant d’assurer la sécurité des personnes, des produits, des données informatiques, les procédures qualité, etc.
Un rapport téléchargeable à cette adresse :
http://www.amf-france.org/documents/general/8137_1.pdf
ou ici en archive :
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/8137_1.pdf
...................................................................( un document de Septembre 2008 )
Le contrôle interne au sein des sociétés cotées en 2007 : un enjeu de management de plus en plus structuré
Depuis la loi de sécurité financière d’août 2003, les présidents de conseils d’administration des sociétés cotées sont dans l’obligation de communiquer sur leurs dispositifs de contrôle interne dans leur rapport annuel. L’édition 2008 de l’enquête annuelle de PricewaterhouseCoopers et Landwell & Associés, cabinet d’avocats membre du réseau, analyse l’étendue et la nature des informations relatives aux dispositifs de contrôle interne émis au titre de 2007.
Cette année, le périmètre de son enquête couvre la totalité des sociétés cotées du CAC 40 ainsi que 30 sociétés dont les rapports ont été déposés sur le site de l’AMF avant la date du 31 mai 2008 incluant 9 sociétés soumises à SOX au 31 décembre 2007.
Des entreprises mieux armées et mieux organisées
En 2007, 9 entreprises sur 10 confirment l’existence d’une charte éthique ou d’un manuel de procédures de contrôle interne, contre 75% en 2006. Cette formalisation quasi-généralisée s’accompagne d’une nette progression en termes d’organisation des dispositifs et d’outils de suivi.
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/Presse/pwc_etude_risque_controle_interne_2008-.pdf
le résumé sur le site de PcW
http://www.pwc.fr/le_controle_interne_au_sein_des_societes_cotees_en_2007_un_enjeu_de_management_de_plus_en_plus.html
Le contrôle interne au sein des sociétés cotées en 2007 : un enjeu de management de plus en plus structuré
Depuis la loi de sécurité financière d’août 2003, les présidents de conseils d’administration des sociétés cotées sont dans l’obligation de communiquer sur leurs dispositifs de contrôle interne dans leur rapport annuel. L’édition 2008 de l’enquête annuelle de PricewaterhouseCoopers et Landwell & Associés, cabinet d’avocats membre du réseau, analyse l’étendue et la nature des informations relatives aux dispositifs de contrôle interne émis au titre de 2007.
Cette année, le périmètre de son enquête couvre la totalité des sociétés cotées du CAC 40 ainsi que 30 sociétés dont les rapports ont été déposés sur le site de l’AMF avant la date du 31 mai 2008 incluant 9 sociétés soumises à SOX au 31 décembre 2007.
Des entreprises mieux armées et mieux organisées
En 2007, 9 entreprises sur 10 confirment l’existence d’une charte éthique ou d’un manuel de procédures de contrôle interne, contre 75% en 2006. Cette formalisation quasi-généralisée s’accompagne d’une nette progression en termes d’organisation des dispositifs et d’outils de suivi.
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/Presse/pwc_etude_risque_controle_interne_2008-.pdf
le résumé sur le site de PcW
http://www.pwc.fr/le_controle_interne_au_sein_des_societes_cotees_en_2007_un_enjeu_de_management_de_plus_en_plus.html
...................................................................( un document de Novembre 2004 )
PcW
CONTRÔLE INTERNE Au-delà des concepts, 40 questions aux praticiens
Sarbanes-Oxley Act, Loi de Sécurité Financière, Kon TraG en Allemagne, Dutch Corporate Gouvernance Code… et enfin Directive européenne… le contrôle interne est sous les feux des projecteurs des régulateurs.
Cette pression pour une mise en oeuvre d’un contrôle interne de qualité, visant à rétablir la confiance des marchés financiers, ne doit pas occulter le fait que le contrôle interne est avant tout un dispositif de maîtrise des activités mis en place par l’Entreprise, pour l’Entreprise.
L’incitation plus ou moins vive du législateur est donc un catalyseur qui aujourd’hui doit être perçu comme l’opportunité d’améliorer le fonctionnement de l’entreprise, et ce au travers d’une gouvernance claire et d’un contrôle interne adapté et efficace.
Le contrôle interne dépend de l’activité, de l’organisation et des modes de fonctionnement de l’entreprise : il est propre à chaque entreprise et résulte d’une démarche rigoureuse d’analyse des enjeux et de mise en place de dispositifs adaptés et efficaces.
Ce guide vise à donner quelques références de bonnes pratiques et via le jeu des questions-réponses, à illustrer comment certains sujets qui se posent immanquablement, lors d’une démarche de mise en oeuvre d’un dispositif de contrôle interne, peuvent être abordés.
Le Comité LSF / SOA
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/netvibes/pwc_pg_controle_interne-1-.pdf
PDF 2,80 Mo
PcW
CONTRÔLE INTERNE Au-delà des concepts, 40 questions aux praticiens
Sarbanes-Oxley Act, Loi de Sécurité Financière, Kon TraG en Allemagne, Dutch Corporate Gouvernance Code… et enfin Directive européenne… le contrôle interne est sous les feux des projecteurs des régulateurs.
Cette pression pour une mise en oeuvre d’un contrôle interne de qualité, visant à rétablir la confiance des marchés financiers, ne doit pas occulter le fait que le contrôle interne est avant tout un dispositif de maîtrise des activités mis en place par l’Entreprise, pour l’Entreprise.
L’incitation plus ou moins vive du législateur est donc un catalyseur qui aujourd’hui doit être perçu comme l’opportunité d’améliorer le fonctionnement de l’entreprise, et ce au travers d’une gouvernance claire et d’un contrôle interne adapté et efficace.
Le contrôle interne dépend de l’activité, de l’organisation et des modes de fonctionnement de l’entreprise : il est propre à chaque entreprise et résulte d’une démarche rigoureuse d’analyse des enjeux et de mise en place de dispositifs adaptés et efficaces.
Ce guide vise à donner quelques références de bonnes pratiques et via le jeu des questions-réponses, à illustrer comment certains sujets qui se posent immanquablement, lors d’une démarche de mise en oeuvre d’un dispositif de contrôle interne, peuvent être abordés.
Le Comité LSF / SOA
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/netvibes/pwc_pg_controle_interne-1-.pdf
PDF 2,80 Mo
...................................................................( un document paru en 2007 )
Le Contrôle interne dans les associations sans but lucratif
PricewaterhouseCoopers
"Ce guide a donc été développé afin d’informer les administrateurs et les dirigeants des associations sur les bonnes pratiques de gestion qui existent et qui favorisent l’atteinte des objectifs des associations et ce, tout en tenant compte des contraintes législatives et économiques.
Ce guide reprend, définit et recommande la mise en oeuvre d’activités de contrôle interne au sein des associations. Toutes les pratiques qui y sont décrites sont des activités qui sont déjà réalisées au sein de certaines associations. Elles ne concernent pas uniquement la gestion financière mais couvrent également la conformité aux lois et réglementations en vigueur et l’atteinte des objectifs opérationnels des associations."
Un guide de 70 pages dont la lecture s'impose quelque soit le type de votre entreprise.
http://www.cocof.irisnet.be/site/common/filesmanager/vade/guideassoc2/
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/netvibes/guideassoc2-1-.pdf
Le Contrôle interne dans les associations sans but lucratif
PricewaterhouseCoopers
"Ce guide a donc été développé afin d’informer les administrateurs et les dirigeants des associations sur les bonnes pratiques de gestion qui existent et qui favorisent l’atteinte des objectifs des associations et ce, tout en tenant compte des contraintes législatives et économiques.
Ce guide reprend, définit et recommande la mise en oeuvre d’activités de contrôle interne au sein des associations. Toutes les pratiques qui y sont décrites sont des activités qui sont déjà réalisées au sein de certaines associations. Elles ne concernent pas uniquement la gestion financière mais couvrent également la conformité aux lois et réglementations en vigueur et l’atteinte des objectifs opérationnels des associations."
Un guide de 70 pages dont la lecture s'impose quelque soit le type de votre entreprise.
http://www.cocof.irisnet.be/site/common/filesmanager/vade/guideassoc2/
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/netvibes/guideassoc2-1-.pdf
CONTRÔLER POUR PENSER, PENSER POUR CONTRÔLER.
L’apport de Mary P. Follett
Un article de Michel FIOL ( HEC )
Résumé :
Si les apports de Mary P. Follett à la réflexion managériale commencent à être reconnus, sa contribution à la compréhension du concept de contrôle est ignorée.
Elle est pourtant originale : contrôler pour cet auteur, c’est créer les conditions pour que les managers n’apprennent pas seulement à agir, mais aussi et surtout à penser.
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/controler-pour-penser.pdf
24 PAGES, 0,300Mo
L’apport de Mary P. Follett
Un article de Michel FIOL ( HEC )
Résumé :
Si les apports de Mary P. Follett à la réflexion managériale commencent à être reconnus, sa contribution à la compréhension du concept de contrôle est ignorée.
Elle est pourtant originale : contrôler pour cet auteur, c’est créer les conditions pour que les managers n’apprennent pas seulement à agir, mais aussi et surtout à penser.
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/controler-pour-penser.pdf
24 PAGES, 0,300Mo
Herméneutiques du contrôle
Henri BOUQUIN
Résumé
Contrôle ou control ? Management ou gestion ? Le contrôle comme processus, ou ce que fait le contrôleur ? Il est temps de revisiter les grands auteurs, les théories contingentes en ont bien besoin ! Quelques surprises sont d’ailleurs au rendez-vous, qui donnent à réfléchir sur les pseudo cadres conceptuels du contrôle.
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/hermeneutique-du-controle.pdf
Henri BOUQUIN
Résumé
Contrôle ou control ? Management ou gestion ? Le contrôle comme processus, ou ce que fait le contrôleur ? Il est temps de revisiter les grands auteurs, les théories contingentes en ont bien besoin ! Quelques surprises sont d’ailleurs au rendez-vous, qui donnent à réfléchir sur les pseudo cadres conceptuels du contrôle.
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/hermeneutique-du-controle.pdf
Une typologie des systèmes de contrôle inspirée du cadre théorique de Simons
Résumé:
Simons (1995) a proposé de différencier les systèmes diagnostique et interactif selon la nature de l'engagement des responsables opérationnels. L'objet de cet article est d'introduire deux autres dimensions pour mieux différencier ces deux modes de contrôle : le caractère plus ou moins générique des systèmes informations et le degré plus ou moins objectif des systèmes d'incitations qui les accompagnent en pratique.
Cette grille élargie apporte un nouvel éclairage sur les débats récurrents internes au contrôle de gestion depuis les travaux de Johnson et Kaplan (1987).
En particulier elle permet de caractériser des outils tels que le balanced score card ou la mise en place d'indicateurs de création de valeur (EVA) comme représentatifs soit du contrôle interactif soit du contrôle diagnostique. Plutôt que d'opposer ces approches la grille proposée met alors en évidence leur nécessaire complémentarité.
L'étude dans le cahier du laboratoire N° 2005-024 de l'Ecole Polytechnique :
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/typologie-systemes--controle-2005-09-29-1226.pdf
Lien vers Simons 1995
http://www.maaw.info/ArticleSummaries/ArtSumSimons95.htm
Résumé:
Simons (1995) a proposé de différencier les systèmes diagnostique et interactif selon la nature de l'engagement des responsables opérationnels. L'objet de cet article est d'introduire deux autres dimensions pour mieux différencier ces deux modes de contrôle : le caractère plus ou moins générique des systèmes informations et le degré plus ou moins objectif des systèmes d'incitations qui les accompagnent en pratique.
Cette grille élargie apporte un nouvel éclairage sur les débats récurrents internes au contrôle de gestion depuis les travaux de Johnson et Kaplan (1987).
En particulier elle permet de caractériser des outils tels que le balanced score card ou la mise en place d'indicateurs de création de valeur (EVA) comme représentatifs soit du contrôle interactif soit du contrôle diagnostique. Plutôt que d'opposer ces approches la grille proposée met alors en évidence leur nécessaire complémentarité.
L'étude dans le cahier du laboratoire N° 2005-024 de l'Ecole Polytechnique :
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/typologie-systemes--controle-2005-09-29-1226.pdf
Lien vers Simons 1995
http://www.maaw.info/ArticleSummaries/ArtSumSimons95.htm
...................................................................( un document de Décembre 2007 )
Le Contrôle Interne
dans un contexte réglementaire mouvant
DELOITTE
"Deloitte a réalisé une enquête sur la fonction de contrôle interne, les conditions de sa mise en œuvre et ses rôles dans les sociétés du SBF 120 (hors banques et assurances). L’objectif de l’enquête est de mesurer l’existence de la fonction de contrôle interne et de définir son rôle afin de situer la position des sociétés de la Place dans la mise en œuvre d’un dispositif de contrôle interne répondant aux attentes de l’AMF."
La suite du communiqué de presse détaillé :
http://www.rp-net.com/?ID_DOC=7315&ID_CONSTRUCTEUR=158&ID_TYPE=4
l'enquête et les slides de la conférence sont téléchargeables à cette adresse :
http://www.rp-net.com/online/filelink/158/ConfpresseContr%F4le%20InterneDEF.ppt
ou en archive ici
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/Confpresse-Controle-Interne.ppt
Le Contrôle Interne
dans un contexte réglementaire mouvant
DELOITTE
"Deloitte a réalisé une enquête sur la fonction de contrôle interne, les conditions de sa mise en œuvre et ses rôles dans les sociétés du SBF 120 (hors banques et assurances). L’objectif de l’enquête est de mesurer l’existence de la fonction de contrôle interne et de définir son rôle afin de situer la position des sociétés de la Place dans la mise en œuvre d’un dispositif de contrôle interne répondant aux attentes de l’AMF."
La suite du communiqué de presse détaillé :
http://www.rp-net.com/?ID_DOC=7315&ID_CONSTRUCTEUR=158&ID_TYPE=4
l'enquête et les slides de la conférence sont téléchargeables à cette adresse :
http://www.rp-net.com/online/filelink/158/ConfpresseContr%F4le%20InterneDEF.ppt
ou en archive ici
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/Confpresse-Controle-Interne.ppt
....................................................................................( un document de 2005 )
PURPOSE OF THIS TOOL:
Internal control over financial reporting has always been a major area in the governance of an organization, and this importance has been magnified in recent years.
This tool is intended to give audit committees basic information about internal control to understand what it is, what it is not, how it can be used most effectively in the organization, and the requirements of management with respect to the system of internal control over financial reporting.
Note that the primary responsibility of the audit committee with respect to internal control is the system of internal control over financial reporting.
http://www.aicpa.org/audcommctr/download/toolkitsnpo/Internal_Control.doc
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/netvibes/Internal_Control_Tool.pdf
PURPOSE OF THIS TOOL:
Internal control over financial reporting has always been a major area in the governance of an organization, and this importance has been magnified in recent years.
This tool is intended to give audit committees basic information about internal control to understand what it is, what it is not, how it can be used most effectively in the organization, and the requirements of management with respect to the system of internal control over financial reporting.
Note that the primary responsibility of the audit committee with respect to internal control is the system of internal control over financial reporting.
http://www.aicpa.org/audcommctr/download/toolkitsnpo/Internal_Control.doc
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/32/13/25/netvibes/Internal_Control_Tool.pdf
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