Kiosque presse

Rapport d'information n° 2090 - La prise en charge des victimes de l'amiante - il y a 1 heure

Rapport d'information de M. Guy Lefrand déposé en application de l'article 145 du règlement, par la...

Rapport n° 2092 - Sécurité sociale : loi de financement 2010 - il y a 2 jours

Rapport de M. Yves Bur sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement...

Texte adopté n° 359 - Transports : régulation des transports ferroviaires et guidés - il y a 2 jours

Projet de loi, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par...

Avis n° 1969 tome X - Budget : loi de finances 2010 - il y a 2 jours

Avis de M. Pierre Lasbordes sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946), n° 1969 tome X,...

Budget 2010 (loi de finances pour 2010) : Culture (fascicule 2) : Création - Cinéma - avis n° 104 tome III - il y a 1 heure

Avis n° 104 tome III de M. Serge LAGAUCHE, fait au nom de la commission de la Culture, de...

Budget 2010 (loi de finances pour 2010) : Budget annexe - Publications officielles et information administrative - rapport spécial n° 101 annexe 34 tome III - il y a 2 heure(s)

Rapport spécial n° 101 annexe 34 tome III de M. Bernard VERA, fait au nom de la commission des...

Budget 2010 (loi de finances pour 2010) : Sécurité - Immigration, asile et intégration - avis n° 106 tome XI - il y a 2 jours

Avis n° 106 tome XI de MM. Jean-Patrick COURTOIS et François-Noël BUFFET, fait au nom de la...

Budget 2010 (loi de finances pour 2010) : Recherche et enseignement supérieur - avis n° 104 tome VII - hier

Avis n° 104 tome VII de MM. Jean-Pierre PLANCADE et Jean-Léonce DUPONT, fait au nom de la commission...

Réforme de la taxe professionnelle : modifications et adoption au Sénat. - il y a 4 heure(s)

Communiqué de presse du 21/11/2009

La commission de la culture et de la communication propose de moduler la taxe sur la publicité des chaînes de télévision. - il y a 3 jours

Communiqué de presse du 19/11/2009

La lutte contre le réchauffement climatique, un nouvel argument en faveur de l'éducation des filles et du planning familial, d'après les Nations Unies - il y a 4 jours

Communiqué de presse du 19/11/2009

Marché des quotas de CO² (et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières) - texte N° 98 - il y a 2 jours

Proposition de résolution , présentée au nom de la commission des affaires européennes, sur le...

Technologies de l'information et des communications - texte N° 94 - il y a 6 jours

Proposition de loi relative à la coopération internationale des collectivités territoriales dans le...

Article 68 de la Constitution (application de l') - texte N° 69 - il y a 1 semaine

Proposition de loi organique portant application de l'article 68 de la Constitution : texte N° 69 de...

Maurice - texte de la commission N° 78 - il y a 2 semaines

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française...

[...]... - il y a 2 ans

[...]

Exercice d'une activité commerciale au domicile du chef d'entreprise ou du dirigeant - il y a 3 mois

La loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 contient des dispositions qui tendent...

Durée de l'exercice social et date de clôture - il y a 8 mois

Les résultats de l'activité d'une société commerciale sont appréciés...

Quelle domiciliation pour une société commerciale ? - il y a 9 mois

Pour les besoins de son immatriculation, une société commerciale doit justifier de la...

Aide à la création ou à la reprise d'entreprise (versement du reliquat des droits chômage) - il y a 2 semaines

L’aide à la reprise ou à la création d’entreprise est attribuée...

La pluriactivité - il y a 3 mois

Le cumul de plusieurs activités professionnelles distinctes est possible mais emporte...

Indemnité de départ des commerçants âgés - il y a 4 mois

Le commerçant qui cesse son activité pour prendre sa retraite peut bénéficier,...

Le cumul emploi-retraite des commerçants - il y a 7 mois

L’article 88 de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 a libé...

Le régime des micro-entreprises - il y a 2 mois

[...]

Les cadeaux d'affaires - il y a 8 mois

Dans le cadre de leurs relations daffaires, les entreprises peuvent être amenées à...

Le régime du réel normal - il y a 9 mois

Il s'agit d'un régime d'imposition dont toutes les entreprises peuvent bénéficier....

Echanges de biens avec des pays hors Union européenne : régime de TVA - il y a 2 mois

[...]

Qualiléo, le réseau social du Groupe AFNOR - il y a 1 heure

Qualiléo, le réseau social du Groupe AFNOR

Nouveau ! le BIC Vert... - il y a 1 semaine

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Google, le moteur de recherche condamné pour contrefaçon - il y a 4 jours

La cour de Paris sanctionne l'anonymat d'un vendeur de contrefaçons sur eBay - il y a 1 semaine

Pas de nullité de son contrat d'accès : le fournisseur de l'e-commerce est un professionnel de l'internet - il y a 1 semaine

Jeanmarcmorandini.com condamné pour s'être indûment proclamé "1er blog média de France" - il y a 2 semaines