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il y a 3 mois
Mardi 14 juillet, les députés européens ont élu leur nouveau Président pour les deux années et demie...
- Rapport n° 1967 annexe 33 - Budget : loi de finances 2010 - il y a 2 jours
- Proposition de loi n° 2058 - Prélèvement des cellules souches issues du sang de cordon ombilical - il y a 2 jours
- Proposition de loi n° 2057 - Pérennisation et dynamisation du commerce de proximité - il y a 2 jours
- Proposition de loi n° 2056 - Réforme de l'allocation de solidarité aux personnes âgées dans les départements et les collectivités d'outre-mer - il y a 2 jours
- Proposition de loi n° 2055 - Amélioration de l'indemnisation des victimes de dommages corporels à la suite d'un accident de la circulation - il y a 2 jours
- Proposition de loi n° 2054 - Création d'un "chèque emploi-service jeunes" - il y a 2 jours
- Proposition de loi n° 2053 - Généralisation des défibrillateurs électriques à usage du grand public - il y a 2 jours
- Droits de l'enfant (délégation parlementaire aux) - texte N° 5 - hier
- Maurice - texte de la commission N° 78 - il y a 2 jours
- Elagage - texte N° 71 - il y a 2 jours
- Entrées de villes (amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères) - texte N° 64 - il y a 3 jours
- Sécurité sociale (financement pour 2010) - texte N° 82 - il y a 4 jours
- Cumul des fonctions et des rémunérations ( interdire ou réglementer) - texte de la commission N° 88 - il y a 4 jours
- Violences (lutte contre les) - texte de la commission N° 86 - il y a 4 jours
- Décision n° 2009-20 D du 06 août 2009 - il y a 3 mois
- Décision n° 2009-586 DC du 30 juillet 2009 - il y a 3 mois
- Décision n° 2009-587 DC du 30 juillet 2009 - il y a 3 mois
- Décision n° 2009-584 DC du 16 juillet 2009 - il y a 3 mois
- Décision n° 2009-581 DC du 25 juin 2009 - il y a 4 mois
- Décision n° 2009-582 DC du 25 juin 2009 - il y a 4 mois
- Décision n° 2009-583 DC du 22 juin 2009 - il y a 4 mois
- Arrêt n° 582 du 6 novembre 2009 (08-17.095) - Cour de cassation - Assemblée plénière - il y a 3 jours
- Arrêt n° 1180 du 4 novembre 2009 (08-20.355) - Cour de cassation - Première chambre civile - il y a 4 jours
- Arrêt n° 1179 du 4 novembre 2009 (08-20.574) - Cour de cassation - Première chambre civile - il y a 4 jours
- Arrêt n° 1095 du 5 novembre 2009 (08-16.497) - Cour de cassation - Première chambre civile - il y a 3 jours
- Arrêt n° 1065 du 28 octobre 2009 (08-17.609) - Cour de cassation - Première chambre civile - il y a 1 semaine
- 06-13.823 Arrêt n° 257 du 6 juillet 2007 Cour de cassation - Chambre mixte - il y a 2 ans
- Arrêt n° 1064 du 28 octobre 2009 (08-18.488) - Cour de cassation - Première chambre civile - il y a 1 semaine
- Colloque annuel du Conseil d’Orientation des Retraites : Les systèmes de retraite face à la crise en France et à l’étranger
- Atelier fermé « Priorités européennes » : Quelles stratégies pour 2010-2015 ? : Défis à relever par la Commission européenne
- Les Journées de l’Économie (Lyon - 12, 13 et 14 novembre 2009)
- Atelier « Droit à l’oubli numérique »
- Notes de Veille n°154/155 (octobre 2009) - Les relations sociales dans « les mondes » des très petites entreprises - il y a 1 semaine
- Note de Veille n°153 (octobre 2009) - Analyse : Investissement en R D des entreprises et cycles économiques dans les pays de l’OCDE - il y a 2 semaines
- Contributions du Centre d’analyse stratégique au rapport Tirole - il y a 2 semaines
- stagiaire au service documentation - il y a 3 jours
- Une correspondante locale de la HALDE à Etampes (3 novembre 2009) - il y a 5 jours
- stagiaires avocats - il y a 1 semaine
- stagiaire à la direction de la promotion de l'égalité - domaine de l'éducation - il y a 1 semaine
- Délibération relative au refus de versements de prestations familiales n° 2009-252 du 29/06/2009 - il y a 1 semaine
- Délibération relative à un refus de mutation d'un enseignant à Mayotte en raison de son âge n° 2009-306 du 07/09/2009 - il y a 1 semaine
- Délibération relative à la signature et la ratification du Protocole n° 12 à la C.E.D.H. par la France n° 2009-115 du 02/03/2009 - il y a 1 semaine
- Section du contentieux Sur le rapport de la 10ème sous-section Séance du 23 octobre 2009 Lecture du 6 novembre 2009 - il y a 2 jours
- Section du contentieux Sur le rapport de la 10ème sous-section Séance du 23 octobre 2009 Lecture du 6 novembre 2009 - il y a 2 jours
- Section du contentieux Sur le rapport de la 7ème sous-section, Séance du 23 octobre 2009 Lecture du 6 novembre 2009 - il y a 2 jours
- Section du contentieux, Sur le rapport de la 2ème sous-section Séance du 23 octobre 2009 Lecture du 6 novembre 2009 - il y a 2 jours
- Assemblée du contentieux, sur le rapport de la 6ème sous-section Séance du 16 octobre 2009 Lecture du 30 octobre 2009 - il y a 1 semaine
- Section du contentieux, 2ème et 7ème sous-sections réunies Séance du 7 octobre 2009 Lecture du 28 octobre 2009 - il y a 1 semaine
- Section du contentieux, 10ème et 9ème sous-sections réunies Séance du 23 septembre 2009 Lecture du 16 octobre 2009 - il y a 3 semaines
- Communiqué de la Présidence de la République - il y a 13 heure(s)
- Dossier de presse relatif à la célébration du 91ème anniversaire de l'Armistice de 1918 - hier
- Allocution de M. le Président de la République à l'occasion de la remise du prix de la Fondation Jacques Chirac - il y a 2 jours
- Déplacement de M. le Président de la République en Allemagne à l'occasion du 20ème anniversaire de la chute du mur de Berlin - il y a 2 jours
- Agenda de M. le Président de la République du lundi 9 novembre au vendredi 13 novembre 2009 - il y a 2 jours
- Conférence de presse conjointe à l'occasion du Sommet franco-polonais - il y a 3 jours
- Sommet franco-polonais: déclaration commune sur l'énergie, l'environnement et le climat - il y a 3 jours
- La chute du mur de Berlin: l'Europe se souvient - il y a 2 jours
- Services bancaires sans frontières - il y a 4 jours
- Fin de la récession, mais des difficultés persistent - il y a 5 jours
- L'Union récupère un milliard d'euros - il y a 1 semaine
- Pleins feux sur les lobbies dans l'UE - il y a 1 semaine
- L'histoire de l'Union à portée de souris - il y a 1 semaine
- La paperasse passe à la trappe - il y a 2 semaines
- Le sentiment d'injustice chez nos concitoyens inquiète par son ampleur, par Jean-Paul Delevoye - il y a 2 semaines
- Posez vos questions au Médiateur de la République ! - il y a 3 semaines
- Des réformes nécessaires pour le 10ème anniversaire du PACS - il y a 3 semaines
- Le Médiateur poursuit son action pour lutter contre le surendettement : - il y a 4 semaines
- Victimes des essais nucléaires français : le Médiateur de la République a préconisé des améliorations au projet de loi pour un dispositif d’indemnisation plus juste et indépendant - il y a 1 mois
- Décès en déportation : une reconnaissance par l’état civil diffi cile à obtenir - il y a 1 mois
- Prévention des abus liés aux CDD successifs - il y a 1 mois
- Radio analogique et numérique : autorisation temporaire - il y a 3 jours
- Plusieurs webradios déclarées - il y a 3 jours
- Arrêt des chaînes locales analogiques dans la région Centre - il y a 3 jours
- Appel à candidatures en Basse-Normandie : 33 candidats déclarés recevables - il y a 3 jours
- Nice Azur TV : projet de nouvelle convention - il y a 3 jours
- La chaîne Zoond Up conventionnée - il y a 3 jours
- 21. Politique climatique : une nouvelle architecture internationale - il y a 2 semaines
- 20. Politique climatique : une nouvelle architecture internationale - il y a 2 semaines
- 13. Epargner à long terme et maîtriser les risques financiers - il y a 2 mois
- Editorial - il y a 3 mois
- 20. Le partage des fruits de la croissance en France - il y a 3 mois
- 18. Immigration, qualifications et marché du travail - il y a 4 mois
- Public policies - il y a 4 mois
- PHOSPHOSORB (acétate de calcium), hypophosphorémiant - il y a 1 semaine
- Élaboration d'un document écrit d'information à l'intention des patients et des usagers du système de santé - il y a 3 ans
- PROPOFOL LIPURO 1 % (propofol émulsion avec triglycérides à chaîne moyenne et longue), anesthésique - il y a 1 semaine
- BERINERT, inhibiteur de la C1-estérase humaine (C1-INH) - il y a 1 semaine
- Tests de détermination du tropisme du VIH-1 dans le cadre du traitement avec un antagoniste du récepteur à chimiokines CCR5 - il y a 3 semaines
- Angioplastie coronarienne : intérêt et limites des « stents actifs » - il y a 1 semaine
- Evaluation des endoprothèses coronaires à libération de principe actif - il y a 2 semaines
- Expression directe - Novembre 2009 - il y a 16 heure(s)
- Le PCF condamne les manœuvres contre le retour de la démocratie au Honduras - il y a 2 jours
- Marie-George Buffet : « L'outre-mer a besoin de mesures fortes en faveur du développement et de la démocratie » - il y a 2 jours
- La recherche et l'enseignement supérieur à l'heure de vérité - il y a 2 jours
- Tuerie de Fort Hood : l'expression d'un malaise profond - il y a 2 jours
- Les bons français ? Les fantasmes pétainistes de Besson/Sarkozy - il y a 2 jours
- Copenhague 2009, l'urgence climatique ! - il y a 2 jours
- La politique française d'aide au développement aux abonnés absents - il y a 2 jours
- Eva Joly et l'immunité présidentielle - il y a 3 jours
- Mineurs délinquants : dernière trouvaille d'une UMP en panique ! - il y a 4 jours
- CV Anonyme : L'Etat doit montrer l'exemple - il y a 4 jours
- Réaction presse des Verts à la mort de Claude Lévi-Strauss - il y a 4 jours
- EPR : les chantiers doivent être stoppés immédiatement - il y a 5 jours
- Hamida est partie, les Verts tiennent à lui rendre hommage - il y a 5 jours
- Allocution de N. Sarkozy : Ce soir pour l’outremer, on est très loin du compte. - il y a 2 jours
- Travailleurs à bas prix dans l’agriculture : une première brèche ouverte par l’Elysée ? - il y a 2 jours
- 20 ans après la Chute du mur, le combat pour la liberté et la justice est plus que jamais d’actualité - il y a 2 jours
- TUNISIE : Arrestation du journaliste Taoufik Ben Brik - il y a 3 jours
- Iran - il y a 3 jours
- ” Couvre-feu ” pour les mineurs délinquants : Une mesure démagogique et inapplicable - il y a 4 jours
- Élections régionales : tout plaide en faveur du rassemblement de la gauche - il y a 4 jours
- Congrès programmatique d'Arras 2009 : inscription, informations et contributions
- Agenda médiatique de Jean-Luc Bennahmias du 7 au 12 novembre
- Vie du MoDem : l'agenda de Gilles Artigues et des médiateurs nationaux
- Info média : François Bayrou sur iTélé, mardi 10 novembre à 08h35
- Info média : Corinne Lepage sur France Culture, samedi 7 novembre à 11h
- François Bayrou : "Les voix libres rendent davantage service au pays que les voix asservies" - il y a 3 jours
- Info média : François Bayrou sur France 2, jeudi 5 novembre à 07h50
- Déclarations de députés de gauche réunis à Panama pour l'assemblée interparlementaire eurolatinoaméricaine - il y a 5 jours
- Les grosses ficelles du débat sur l'identité nationale - il y a 5 jours
- Appel pour un Parti de Gauche écologiste - il y a 5 jours
- Les députés GUE-NGL félicitent la ministre des affaires étrangères du Honduras pour l'accord obtenu - il y a 6 jours
- Communiqué : démenti du parti de gauche a propos d’un article du monde - il y a 1 semaine
- Hommage à Hamida Ben Sadia - il y a 1 semaine
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