Nicolas CREISSON, avocat à Aix-en-Provence

Rapport n° 2163 - Conseil supérieur de la magistrature: application de l'article 65 de la Constitution - hier

Rapport de M. Philippe Houillon sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à...

Texte adopté n° 383 - Budget : loi de finances 2010 - hier

Projet de loi de finances, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la...

Rapport n° 2162 - Outre-mer : modification du livre III, 6ème partie du CGCT relatif à Saint-Martin - il y a 2 jours

Rapport de M. Philippe Gosselin sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat,...

Rapport n° 2160 - Médias : secret des sources des journalistes - il y a 2 jours

Rapport supplémentaire de M. Étienne Blanc sur le projet de loi, modifié, par le Sénat, relatif à...

Rapport n° 2159 - Libye : accord de coopération sur la sécurité et la lutte contre la criminalité - il y a 2 jours

Rapport de M. Didier Julia sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de...

Commission des Affaires étrangères : audition ouverte à la presse de M. Alain Le Roy, secrétaire général adjoint des Nations unies le jeudi 17 décembre 2009 à 11 heures - il y a 4 jours

Communiqué de presse du 15 décembre 2009.

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) : Auditions, ouvertes à la presse, sur « le fonctionnement de l'hôpital », Jeudi 17 décembre 2009 - il y a 4 jours

Communiqué de presse du 15 décembre 2009.

Commission des Affaires culturelles et de l'éducation : Audition ouverte à la presse de Mme Claudie HAIGNERE, Mercredi 16 décembre 2009 - il y a 1 semaine

Communiqué de presse du 11 décembre 2009.

Commission des Affaires étrangères de l'Assemblée nationale : audition ouverte à la presse de M. Jacques Barrot le mercredi 16 décembre 2009 à 16 heures 30 - il y a 1 semaine

Communiqué de presse du 11 décembre 2009.

Commission des Affaires étrangères : audition ouverte à la presse de M. Jack Lang le mercredi 16 décembre 2009 à 11 heures - il y a 1 semaine

Communiqué de presse du 11 décembre 2009.

Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 18 décembre 2009 - cahier annexe - hier

Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 17 décembre 2009 - cahier annexe - hier

Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 17 décembre 2009 - hier

- La Poste et les activités postales - Rappel au règlement - Rappel au règlement - Reprise de la...

Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 décembre 2009 - hier

- Déclaration du Gouvernement sur la situation en Afghanistan et débat sur cette déclaration -...

Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 décembre 2009 - hier

- La Poste et les activités postales - Discussion des articles - Avant l'article 1er - Article 1er -...

Collectivités territoriales (réforme des) - texte de la commission N° 170 - hier

Projet de loi de réforme des collectivités territoriales : texte de la commission N° 170 déposé le...

Livre (délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du) - texte de la commission N° 166 - il y a 2 jours

Proposition de loi relative aux délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre : texte...

Budget (troisième loi de finances rectificative pour 2009) - texte N° 157 - il y a 4 jours

Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : texte N° 157 transmis au Sénat le 11 décembre...

Paris (Grand) - texte N° 123 - il y a 1 semaine

Projet de loi relatif au Grand Paris : texte N° 123 transmis au Sénat le 2 décembre 2009

Violences au sein des couples (incidences sur les enfants) - texte N° 118 - il y a 1 semaine

Proposition de loi relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur...

Fin de vie (créer une allocation journalière d'accompagnement d'une personne en) - rapport n° 172 - hier

Rapport n° 172 de M. Gilbert BARBIER, fait au nom de la commission des Affaires sociales, sur la...

Budget (troisième loi de finances rectificative pour 2009) - avis n° 167 - hier

Avis n° 167 de M. Michel THIOLLIÈRE, fait au nom de la commission de la Culture, de l'Éducation et...

Inde (convention sur le transfèrement des personnes condamnées) - rapport n° 177 - il y a 2 jours

Rapport n° 177 de M. Jean BESSON, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la...

Rapport d'activité pour l'année 2009 et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème « Les femmes dans les lieux de privation de liberté » - rapport d'information n° 156 - il y a 3 jours

Rapport d'information n° 156 de Mme Michèle ANDRÉ, fait au nom de la délégation aux droits des...

Personnes handicapées (droit des) - rapport n° 163 - il y a 3 jours

Rapport n° 163 de M. Jacques BLANC, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la...

La commission de l'économie dresse un bilan nuancé de l'application de la LME. - il y a 2 jours

Communiqué de presse du 17/12/2009

Musée du Luxembourg :2010, l'année d'un nouvel élan culturel - il y a 3 jours

Communiqué de presse du 16/12/2009

Accord de la CMP sur le PLF 2010 et la suppression de la taxe professionnelle. - il y a 4 jours

Communiqué de presse du 15/12/2009

Le Sénat adopte définitivement la proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique. - il y a 1 semaine

Communiqué de presse du 11/12/2009

Rénovation urbaine : la commission des finances rappelle que l'évaluation des politiques publiques est menée prioritairement par le Parlement - il y a 1 semaine

Communiqué de presse du 09/12/2009

Projet de loi relatif à l'application du 5 ème alinéa de l'article 13 de la constitution - hier

article 13

Emprisonnement des binationaux à l'étranger - il y a 2 jours

17 décembre 2009

Don du sang issu du cordon ombilical - il y a 2 jours

17 décembre 2009

Désengagement de l'État dans certains territoires - il y a 2 jours

17 décembre 2009

Engagement de l'État dans le domaine de la culture - il y a 2 jours

17 décembre 2009